Délibérations - Page 3 sur 10

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Résultats 25 à 36 sur 119 au total.

Bureau communautaire

2 mars 2023

15 documentsPublié le

Bureau communautaire

16 décembre 2022

L'objet des 5 délibérations est le suivant : 

- Approbation de la convention de partenariat avec l’association SYNERGILE - Mise à disposition d'un terrain communal de la ville du Gosier au profit de la CARL pour la réalisation d'un terrain de Foot Five en gazon synthétique - Mise à disposition d'un terrain communal de la ville du Gosier au profit de la CARL pour la réalisation d'un Guichet…

10 documentsPublié le

Conseil communautaire

16 décembre 2022

L'objet des 5 délibérations est le suivant : 
 
- Approbation du plan de lutte contre l'échouage des algues sargasses - Instauration d'une Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) - Modification des autorisations de paiement / crédits de paiement (AP/CP) - Adoption d’une décision modificative n°1 pour l’année 2022 - Autorisant le Président à engager, mandater et…

9 documentsPublié le

Conseil communautaire

15 juin

18 documentsPublié le