Conseil communautaire

28 Juin 2018

10 documentsPublié le

  • Approbation de la participation au programme biennal d'actions prioritaires sur l'eau potable et des plans de financement-opérations portées par le conseil départemental .pdf (pdf - 639,7 Ko)

  • Approbation de la participation au programme biennal d'actions prioritaires sur l'eau potable et des plans de financement-opérations portées par le conseil régional.pdf (pdf - 670,6 Ko)

  • Budget principal, compte gestion exercice 2017.pdf (pdf - 187,1 Ko)

  • Délibération d'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2017.pdf (pdf - 364,6 Ko)

  • Examen et vote des autorisations de programme et des crédits de paiement 2018.pdf (pdf - 638,8 Ko)

  • Examen et vote du budget supplémentaire.pdf (pdf - 706,7 Ko)

  • Examen et vote du compte de gestion 2017.pdf (pdf - 524,7 Ko)

  • Groupement de commandes avec la CANGT pour la réalisation d'une étude de préfiguration de l'exercice de la compétence GEMAPI à l'échelle de la CARL et de la CANGT.pdf (pdf - 494,3 Ko)

  • Participation de la CARL au financement du réseau de surveillance en air ambiant à proximité des échouages de sargasses.pdf (pdf - 491,7 Ko)

  • Validation du plan d'actions Riviera 3.0.pdf (pdf - 415,6 Ko)