Conseil communautaire

28 Novembre 2019

16 documentsPublié le

  • Annexe_DM.pdf (pdf - 1,5 Mo)

  • Approbation du plan de financement prévisionnel pour le projet de CARLAB.pdf (pdf - 1,1 Mo)

  • Approbation du plan de financement prévisionnel pour le projet de mise en oeuvre de l'Open Data.pdf (pdf - 1,3 Mo)

  • Approbation du plan de financement prévisionnel pour le projet d'implantation de bornes wifi.pdf (pdf - 1,2 Mo)

  • Approbation du Plan Paysage des Grands Fonds.pdf (pdf - 1,2 Mo)

  • Convention de mise à disposition des tractopelles communautaires avec les communes membres.pdf (pdf - 874,8 Ko)

  • Création du Syndicat Mixte Ouvert à la carte en charge de l'eau et de l'assainissement sur le territoire de la Guadeloupe.pdf (pdf - 1,3 Mo)

  • Délégation au président en matière de prêt à usage.pdf (pdf - 1,0 Mo)

  • Délégation portant signature de la charte relations fournisseurs responsables.pdf (pdf - 1,9 Mo)

  • Exonération de la taxe de séjour intercommunale 2020 pour les personnes occupant des locaux d'un loyer d'un certain montant.pdf (pdf - 1,1 Mo)

  • Mise à disposition d'un agent de la CARL à l'Office de Tourisme Intercommunal.pdf (pdf - 1,6 Mo)

  • Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement.pdf (pdf - 1,0 Mo)

  • Modification du plan de financement du projet de collecte sélective en porte à porte.pdf (pdf - 1,1 Mo)

  • Modification du plan de financement prévisionnel pour le projet de modernisation des déchetteries communautaires.pdf (pdf - 1,2 Mo)

  • Modernisation du plan de financement prévisionnel pour le projet d'adressage numérique.pdf (pdf - 1,009,1 Ko)

  • Réglement de mise à disposition des tractopelles communautaires au profit des communes membres.pdf (pdf - 1,5 Mo)