Conseil communautaire

9 Février 2018

11 documentsPublié le

  • Approbation du principe de mise à disposition des équipements sportifs mobiles de la Communauté d’Agglomération La Riviera du Levant.pdf (pdf - 514,6 Ko)

  • Approbation du principe de mise à disposition pour l’animation des piscines en eau de mer de Sainte-Anne, Saint-François et la Désirade.pdf (pdf - 454,7 Ko)

  • BUDGET PRIMITIF 2018.pdf (pdf - 59,2 Mo)

  • Convention cadre de gestion entre la Communauté d’Agglomération La Riviera du Levant et l’Office du Tourisme Intercommunal de la Riviera du Levant.pdf (pdf - 410,1 Ko)

  • Délibération approuvant le montant de l’attribution de compensation définitive 2017.pdf (pdf - 459,0 Ko)

  • Délibération approuvant le montant de l’attribution de compensation provisoire 2018.pdf (pdf - 428,7 Ko)

  • Rapport relatif à la situation en matière de développement durable.pdf (pdf - 4,4 Mo)

  • Etat d’avancement du schéma de mutualisation de la Communauté d’Agglomération La Riviera du Levant.pdf (pdf - 4,7 Mo)

  • Examen et vote du budget primitif 2018.pdf (pdf - 522,8 Ko)

  • Institution et vote du taux de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI) .pdf (pdf - 413,3 Ko)

  • Rapport Egalité Hommes Femmes 2017 de la CARL.pdf (pdf - 5,2 Mo)