La Riviera du Levant
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Délibérations - Page 11 sur 12

Résultats 121 à 132 sur 134 au total.

Approbation de la convention de collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers avec la société OCAD3E

Bureau communautaire

18 Octobre 2016

5 documentsPublié le 18 octobre 2016

Approbation de l'adhésion de la CARL au SYVADE

Conseil communautaire

19 Août 2016

4 documentsPublié le 19 août 2016

Adhésion de la CARL à la plateforme d'information géographique KARUGEO- Approbation de la convention

Bureau communautaire

19 Août 2016

2 documentsPublié le 19 août 2016

Affectation du resultat 2015

Conseil communautaire

27 Juin 2016

9 documentsPublié le 27 juin 2016

Avis sur le projet de plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND) de la Guadeloupe

Conseil communautaire

26 Mai 2016

2 documentsPublié le 26 mai 2016

Adhésion à l'association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets et de l'energie (AMORCE)

Bureau communautaire

23 Mai 2016

2 documentsPublié le 23 mai 2016

Examen et vote du budget primitif 2016

Conseil communautaire

13 Avril 2016

3 documentsPublié le 13 avril 2016

Débats d'orientation budgétaires 2016

Conseil communautaire

24 Mars 2016

3 documentsPublié le 24 mars 2016

Approbation du plan de financement du poste de chargé de mission et au plan d'action

Bureau communautaire

21 Mars 2016

4 documentsPublié le 21 mars 2016

Délibération approuvant le montant de l'attribution de compensation provisoire 2016

Conseil communautaire

11 Février 2016

1 documentPublié le 11 février 2016

Approbation de la convention avec l'ADEME relative à une aide pour l'accompagnement au transfert de la compétence déchets

Bureau communautaire

11 Février 2016

2 documentsPublié le 11 février 2016

Approbation de l'identité visuelle de la CARL

Conseil communautaire

1er Février 2016

7 documentsPublié le 01 février 2016

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