Conseil communautaire

28 juin 2021

24 documentsPublié le

  • AT-38 Approbation du projet de construction de la Maison des arts et de la Culture autour du Gwo Ka.pdf (pdf - 217,7 Ko)

  • CE- 32 Autorisation à M. le Président pour conclure les contrats relatifs à l’entretien des réseaux d’eaux usées sur le territoire de la CARL.pdf (pdf - 186,6 Ko)

  • DAF-27 Examen et approbation du Compte de gestion 2020.pdf (pdf - 213,5 Ko)

  • DAF-28 Annexe agrégé au budget de la CARL.pdf (pdf - 2,4 Mo)

  • DAF-28 Annexe Note de synthèse CA 2020.pdf (pdf - 631,3 Ko)

  • DAF-28 Examen et approbation du Compte administratif 2020.pdf (pdf - 452,5 Ko)

  • DAF-29 Affectation du résultat de fonctionnement 2020.pdf (pdf - 204,6 Ko)

  • DAF-30 Fixation des tarifs et mode de perception de la taxe de séjour 2022.pdf (pdf - 233,2 Ko)

  • DDH-34 Recrutement d’un agent contractuel sur emploi non permanent dans le cadre d’un contrat projet au sein des effectifs de la CARL.pdf (pdf - 197,1 Ko)

  • IC-40 Reconstruction et extension du complexe de tennis de la Ligue de tennis..pdf (pdf - 184,1 Ko)

  • IFP-35 Annexe 1 Approbation de la revoyure du contrat de convergence et de transformation de la Guadeloupe  .pdf (pdf - 314,0 Ko)

  • IFP-35 Annexe 2 Approbation de la revoyure du contrat de convergence et de transformation de la Guadeloupe.pdf (pdf - 945,5 Ko)

  • IFP-35 Annexe 3 Approbation de la revoyure du contrat de convergence et de transformation de la Guadeloupe  .pdf (pdf - 122,4 Ko)

  • IFP-35 Annexe 4.pdf (pdf - 84,0 Ko)

  • IFP-35 Annexe 5Approbation de la revoyure du contrat de convergence et de transformation de la Guadeloupe.pdf (pdf - 64,0 Ko)

  • IFP-35 Annexe 6 Approbation de la revoyure du contrat de convergence et de transformation de la Guadeloupe.pdf (pdf - 1,9 Mo)

  • IFP-35 Approbation de la revoyure du contrat de convergence et de transformation de la Guadeloupe.pdf (pdf - 191,3 Ko)

  • PICV-36 Annexe Approbation de la signature du protocole d’engagement du Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) .pdf (pdf - 204,4 Ko)

  • PICV-36 Approbation de la signature du protocole d’engagement du Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) .pdf (pdf - 179,6 Ko)

  • PICV-37 Réalisation d’équipements sportifs sur le territoire de la CARL .pdf (pdf - 174,0 Ko)

  • PRAG-33 Annexe Protocole transactionnel avec la société TRAPEG.pdf (pdf - 188,8 Ko)

  • PRAG-33 Protocole transactionnel avec la société TRAPEG.PDF (PDF - 256,6 Ko)

  • TPI-39 Réalisation du Guichet unique.pdf (pdf - 1,7 Mo)

  • TPI-39 Annexe Réalisation du Guichet unique.pdf (pdf - 202,8 Ko)