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Pertinence:64%Procédure des marchés à la CARL
Institution Institution
18/06/2020 21:33
Publications
Pertinence:64%Bien répondre à un marché public
Institution
18/06/2020 21:23
Publications
Pertinence:56%Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
assimilés est établi par la CARL dans le but de : • Garantir un service public de qualité. • Contribuer à préserver l’environnement et la propreté du territoire. • Présenter les modalités du service (tri, bacs
28/01/2022 18:39
Publications
Pertinence:93%CONDITIONS DE L'ACTIVITÉ ESCAPE GAME " A LA DECOUVERTE DES 1001 MERVEILLES DE LA RIVIERA DU LEVANT "
sur la plage Les Salines à Saint-François. Un animateur sera placé au niveau des stands pour indiquer le chemin à suivre pour rejoindre l’équipe. Les participants sont invités à porter des chaussures fermées [...] personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. Destinataires : L'accès à vos données personnelles est strictement limité à notre personnel administratif [...] Public autorisé : En dehors des adultes, sont autorisés les enfants à partir de 6 ans accompagnés d'au moins un adulte, les enfants à partir de 16 ans peuvent venir seuls sur présentation d'une autorisation
10/08/2023 14:54
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Pertinence:91%Des Poules pour réduire les déchets et limiter le gaspillage alimentaire
éligibles : - posséder ou s’engager à faire l’acquisition d’un poulailler garantissant l’élevage de l’animal dans des conditions optimales, et ce avant la date de mise à disposition des poules ; - ne pas [...] copropriété interdisant l’élevage de poules (A noter que l’élevage d’animaux sur les terrains de l’association des jardins familiaux de Colmar est interdit, conformément à leur règlement) ; - disposer d’une surface [...] réservée au poulailler et à l’enclos devra être de 4m² minimum par poule détenue. Tout élevage sur balcon sera interdit. Article 2 : pratique de l’élevage Les foyers bénéficiant de la mise à disposition des poules
26/09/2023 22:36